23/05/2018
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Si les rumeurs sont confirmé ci dessous un pan de la nouvelle procédure:
√ L'immatriculation commencera depuis l'export.
√ Une plate forme virtuelle de la douane sera mis en ligne , sur cette plateforme celui qui importe vas renseigner les infos concernant son véhicule ( année, châssis et autres) a cela il vas joindre la photo de son véhicule.
√ L'importateur prendra la photo du véhicule sur les 4 angles comme le fait la SICTA ( la photo du châssis, la photo du kilométrage, la plaque constructeur, le capot du véhicule)
√Une fois tout les champs rempli, la fiche de cotation sera validé et le système évaluera automatiquement le véhicule en terme de droit de douane.
√ Si le client est d'accord il liquide les droit, une fois les droits liquider on lui enverra automatiquement un sticker sous forme d'autocollants avec un code barre.
Cet code barre une fois imprimée sera collé sur le véhicule.
- Et ce sera seulement les véhicules stické qui pourront embarquer selon la nouvelle convention qui sera faite avec les compagnies maritimes.
- Cet même véhicule une fois au port d'abidjan sera identifier a l'aide des tablettes électroniques qui seront désormais mis a la dispositions des douaniers.
- Les douaniers en service passeront leur tablettes sur le sticker toute les infos enregistré au départ afficheront sur la tablette : le douanier procédera ainsi a la vérification et a la conformité des infos ( carte constructeur, châssis, kilométrage).
Des que c'est bon le client pourra aller dans la boite de transit choisi des le départ pour liquider les droits.
NB :
- Limportateur cest a dire celui qui as son nom sur le BL doit avoir un compte contribuable pour ces importations parce dans la fiche de cotation ci dessus il aura un champs pour le numéro de compte contribuable.
- Chaque particulier auras droit a deux véhicules a importer par an c'est a dire avec des BL comportant son nom.
- Au delà de deux véhicules il sera obliger de se constituer en société ou l'importer au nom d'une entreprise.
- Il n'auras plus de pré liquidation, tout les droits seront liquidée a l'export.
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