L'agent maritime ou consignataire, est un dérivé du mot latin "agere" qui signifie s'occuper, prendre soin de quelque chose, s'occuper des affaires des autres. Il est employé par un armateur ou un affréteur pour le représenter dans un port lors de l'escale d'un navire. La réglementation oblige les navires à avoir un agent désigné sur place. L´agent consignataire de navires ne peut être défini que
par rapport à ses tâches, à son rôle et à ses responsabilités plus ou moins complexes dont il va être investi par son marchand (l'armateur). Relation avec le navire[modifier | modifier le code]
Il va aider à la préparation de l'escale du navire par sa connaissance du pays, du port et des divers intervenants disponibles sur place. Ses principales tâches consistent à :
avant l'arrivée :
avertir le capitaine des différentes réglementations locales auxquelles il doit prêter attention ;
agir en qualité d'intermédiaire pour requérir les services d'un atelier de réparation ou d'un fournisseur de matériel ou de vivres ;
à l'arrivée :
aider le capitaine à remplir les différents formulaires administratifs locaux ;
préparer localement les transports de personnel ;
fournir des attestations afin de permettre des relèves d'équipage, lorsque ces derniers ont besoin d'un visa d'entrée ;
apporter une assistance au capitaine en cas de problème grave. Le capitaine s'adresse aux autorités par l'intermédiaire de son agent. L'agent maritime et le consignataire ont deux métiers différents réglés par des articles différents du Code de Commerce. Relation avec l'armateur et/ou l'affréteur[modifier | modifier le code]
Le premier rôle de l'agent est de représenter l'armateur du navire dans le port ; il agit donc selon les instructions qu'il reçoit. En tant que représentant de l'armateur, l'agent va être amené à :
facturer et collecter les recettes de frets auprès des clients qui vont charger des marchandises sur le navire ;
engager des dépenses pour le compte de celui-ci. Soit ces dépenses (dans le cadre d'une escale d'une ligne régulière) sont avancées par l'agent (des garanties bancaires sont données aux autorités et aux fournisseurs éventuels), soit ces dépenses intervenant dans le cadre d'une escale ponctuelle et isolée devront être versées au compte de l'agent avant l'arrivée du navire dans le port (une facture pro forma de ces dépenses sera envoyée à l'armateur avant l'escale). En tant qu'auxiliaire de transport, l'agent consignataire du navire doit rechercher du fret ; ce qui est un élément fondamental de la mission de consignataire. En effet un armateur choisit d'abord l'agent consignataire du navire parce qu'il est susceptible de remplir ses navires. En ce qui concerne les opérations de chargement, elles sont souvent effectuées par les entreprises de manutention mais c'est le transporteur qui en est juridiquement responsable. Il appartient donc au consignataire à ce qu'elles soient exécutées de façon appropriée.
À tout moment, pendant l'escale du navire, l'agent devra se conformer aux instructions de son armateur et lui communiquer les détails opérationnels qu'il pourrait souhaiter. Dans la pratique, un rapport d'arrivée, un rapport d'opérations commerciales, un rapport de départ seront envoyés avec des détails chiffrés permettant à l'armateur de contrôler les dépenses et de préparer l'escale suivante du navire. L'escale terminée, l'agent enverra à son armateur un document qui reprendra toutes les recettes qui ont été encaissées par l'agent, ainsi que toutes les dépenses. Le solde de ce document pouvant être positif ou négatif. Ce document s'appelle un « compte d'escale » (Disbursement Account en anglais). Relation avec les intervenants locaux[modifier | modifier le code]
Organiser les opérations en relation avec :
la station de pilotage maritime ;
les autorités portuaires (sécurité, sûreté, contrôle par l'État du port) ;
les réceptionnaires ou les chargeurs de la marchandise ;
la manutention portuaire ;
les services de douane ;
les inspecteurs des sociétés de classification ;
les fournisseurs de combustible, eau douce, vivres, etc.
